EXpeditions par votre transitaire TVA VAT

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SIMPLEWATER
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Joined: Sun Oct 03, 2021 6:08 pm
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EXpeditions par votre transitaire TVA VAT

Post by SIMPLEWATER »

Nous expédions hors CEE par avion et facturons HT.

Si vous voulez utiliser votre transitaire maritime.

Pas de souci pour nous, 2 cas sont possibles en accord avec la législation fiscale.

* Soit vous payer le transitaire et à ce moment-là vous (le client) doit payer la TVA et elle lui sera remboursée lorsque nous aurons reçu de la part du transitaire la documentation IE599 prouvant l'exportation hors CEE.

* Soit nous payons votre transitaire. Dans ce cas-là, nous facturons HT le client et SIMPLEWATER se charge de l'exportation avec votre transitaire.

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